- Article publié le 29 septembre 2025
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Publication des comptes annuels 2024 de la CSD de la Drome Valence Agglo
Comptes établis par "L’ OUTIL DU TRÉSORIER" , service en ligne de la Confédération Générale du Travail, conformément aux dispositions
– du décret n° 2009-1665 du 28 décembre 2009 relatif à l’établissement, à la certification et à la publicité des comptes des syndicats professionnels de salariés ou d’employeurs ;
– de l’arrêté du 31 décembre 2009 portant homologation du règlement n° 2009- 10
du Comité de la réglementation comptable.
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