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Notes DGCL et DGAPF

Articles

13 septembre 2021

COVID-19 : Foire aux questions de la DGAFP actualisée au 9 septembre 2021

En pièce jointe la FAQ crise sanitaire de la DGAFP actualisée au 9 septembre 2021 Consulter le site dédié de la CGT Fonction publique (régulièrement actualisé)

10 septembre 2021

DGCL | Note d’information relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au Covid-19

Textes de référence : Article 20 de la Loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 ; Décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021 pris pour l’application de l’article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances (...)

13 août 2021

DGCL I Questions-réponses relatives à la prise en compte dans la FPT

Lire le document en pièce jointe

13 août 2021

Note DGCL I Note d’information relative à l’obligation de présentation d’un passe sanitaire sur le lieu de travail

Lire la note en pièce jointe

2 juin 2021

Note DGCL I Questions réponses relatives à la prise en compte dans la Fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19

Lire la note en pièce jointe

2 juin 2021

Note DGCL et circulaire du 26 mai 2021 relatives au télétravail dans la Fonction publique territoriale

Lire en pièces jointes la note d’information DGCL et la circulaire du 26 mai du ministère de la transformation et de la Fonction publiques

22 avril 2021

DGAFP | Questions/réponses : FAQ sur mesures relatives à la prise en compte dans la FP de l’évolution de COVID 19

En PJ la FAQ destinée aux employeurs et agents publics traitant des mesures relatives à la prise en compte dans la FP de l’évolution de COVID 19 accompagnée d’une fiche traitant des modalités de mobilisation et de rémunération des agents publics (...)

9 avril 2021

COVID : Foire aux questions de la DGAFP actualisée au 2 avril

Ci-joint : La Foire aux questions de la DGAFP actualisée au 2 avril (précisions sur les conséquences de la fermeture des écoles et des crèches, et de la modification des dates de congés scolaires) Le communiqué CGT Fonction publique « Dispositif (...)

11 février 2021

Covid 19 | Note d’information de la DGCL sur modalités d’instruction de reconnaissance en maladie professionnelle

En PJ note d’information relative aux modalités d’instruction des demandes de reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies liées à une infection au SARS-Cov12 dans la fonction publique (...)

11 février 2021

Note d’information de la DGCL du 8 février relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale

Lire en pièce jointe la note relative au renforcement du télétravail dans la Fonction publique territoriale En pièce jointe également la Circulaire du 5 fevrier 2021 - renforcement teletravail Fonctionnaire de (...)

A propos

La Fédération CGT des services publics rassemble les personnels des :
- services publics territoriaux, communes, départements, régions et leurs établissements ;
- services départementaux d’incendie et de secours - SDIS (Sapeurs pompiers) ;
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Elle regroupe plus de 85 000 adhérents, organisés en syndicats dans leurs collectivités ou entreprises, pour défendre leurs intérêts d’agents et salariés du service public, en convergence avec les autres salariés, les usagers et les populations.

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