bandeau

Bureau du CSFPT



Les derniers articles

19 décembre 2013
- - 10 décembre 2013 - CR réunion de bureau du CSFPT
Télécharger Compte-rendu bureau du CSFPT - 10 12 2013

13 novembre 2013
- - 13 novembre 2013 - Compte-rendu du bureau CSFPT
Télécharger : Compte-rendu bureau du CSFPT - 13 11 2013

6 novembre 2013
- - 23 octobre 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT
1. Tableau de suivi des textes : Présentation par la DGCL de la présentation de la parution des textes. Seuls cinq textes sont le circuit institutionnel avant parution au JO ou promulgation - (deux textes sur la (...)

29 mai 2013
- - 29 mai 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 24 avril 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 3 (...)

26 avril 2013
- - 24 avril 2013 - Compte-rendu du bureau du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 27 mars 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 29 mai (...)

26 avril 2013
- - 24 avril 2013 - Compte-rendu du bureau du CSFPT
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 27 mars 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 29 mai (...)

29 mars 2013
- - 27 mars 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 6 février 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 24 avril (...)

29 mars 2013
- - 27 mars 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 6 février 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 24 avril (...)

6 février 2013
- - 6 février 2013 - Compte-rendu du bureau du CSFPT
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 9 janvier 2013. (Ci- joint) 2. Tableau suivi des textes : (ci-joint) La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du (...)

6 février 2013
- - 6 février 2013 - Compte-rendu du bureau du Conseil Supérieur de la Fonction publique territoriale
1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 9 janvier 2013. (Ci- joint) 2. Tableau suivi des textes : (ci-joint) La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du (...)

19 janvier 2013
- - 9 janvier 2013 - Compte-rendu du bureau du CSFPT
En préambule, le président du CSFPT présente ses vœux aux membres du bureau du CSFPT 1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 20 décembre 2012. (Ci- joint) 2. Tableau suivi des textes : (ci-joint) La DGCL a (...)

9 janvier 2013
- - 9 janvier 2013 - Compte-rendu du bureau du Conseil Supérieur de la Fonction publique territoriale
En préambule, le président du CSFPT présente ses vœux aux membres du bureau du CSFPT 1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 20 décembre 2012. (Ci- joint) 2. Tableau suivi des textes : (ci-joint) La DGCL a (...)


Mentions légales -  Site réalisé sous Spip