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7 janvier 2011
- - Compte rendu du bureau du CSFPT du 5 janvier 2010
En préambule, M. Derosier Président du CSFPT, a adressé ses vœux et nous a confirmé qu’il ne se représentera aux prochaines élections des Conseillers Généraux en mars prochain. De fait, il ne pourra plus assurer ses (...)

4 janvier 2011
- - CSFPT du 22 décembre 2010, déclarations CGT
Ci-dessous les déclarations CGT au CSFPT du 22 décembre 2010. Projet de décret le code de la défense Décret Mise à disposition des agents non titulaires dans les points contacts de la Poste Déclaration CGT sur le projet (...)

5 octobre 2010
- - Séance plénière du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 29 septembre 2010
Le gouvernement recule sur la limitation de validité de l’examen professionnel d’animateur en chef Six projets de décrets était à l’ordre du jour de CSFPT : Projet de décret relatif à la gestion du dossier des agents (...)

8 juillet 2010
- - Déclaration commune des organisations syndicales lors des Conseils Supérieurs de la Fonction Publique
Monsieur le Président du Conseil supérieur, Vous soumettez aujourd’hui à l’avis des organisations syndicales représentatives le projet de loi portant réforme des retraites. Les organisations syndicales CFDT, CFTC, CGC, (...)

28 mai 2010
- - Bureau du CSFPT du 26 mai 2010
N'ayant pas de décrets à l'ordre du jour, seul le bureau s'est réuni. CR bureau du 26 mai Suivi des textes et ordre du jour de la prochaine plénière ODJ+suivie des textes

12 mai 2010
- - plénière du 28 avril 2010
compte rendu du bureau déclaration décret technicien La prochaine plénière est annulée , seul le bureau se tiendra

18 mars 2010
- - Bureau du CSFPT du 17 mars 2010
Ce 17 mars 2010 s'est tenu le bureau du CSFPT . Il n'y aura pas de plénière. Un seul texte à l'ordre du jour : Projet de décret modifiant le nombre d'agent de la fonction publique territoriale mise à disposition (...)

19 février 2010
- - Compte rendu séance du CSFPT le 16 fevrier 2010
La séance du CSFPT programmée initialement le 15 février s’est déroulée le 16 février. En effet, le gouvernement a déclenché la procédure d’urgence pour réunir le CSFPT afin de rendre un avis sur le texte concernant le (...)

4 février 2010
- - Séance plénière du CSFPT du 3 février 2010 - Communiqué de la Fédération Cgt des Services publics
La loi mobilité s’ancre dans la fonction publique territoriale Présentés au CSPFT, les projets de décrets d’application de la loi du 3 août 2009 sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique se (...)

8 janvier 2010
- - bureau du 6 janvier 2010
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