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Bureau du CSFPT

Articles

19 décembre 2013

10 décembre 2013 - CR réunion de bureau du CSFPT

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13 novembre 2013

13 novembre 2013 - Compte-rendu du bureau CSFPT

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6 novembre 2013

23 octobre 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT

1. Tableau de suivi des textes : Présentation par la DGCL de la présentation de la parution des textes. Seuls cinq textes sont le circuit institutionnel avant parution au JO ou promulgation - (deux textes sur la police municipale, un texte sur (...)

29 mai 2013

29 mai 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 24 avril 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 3 juillet prochain : • Projet de (...)

26 avril 2013

24 avril 2013 - Compte-rendu du bureau du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 27 mars 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 29 mai prochain : • Projet de (...)

26 avril 2013

24 avril 2013 - Compte-rendu du bureau du CSFPT

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 27 mars 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 29 mai prochain : • Projet de (...)

29 mars 2013

27 mars 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 6 février 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 24 avril prochain : Texte 1 : (...)

29 mars 2013

27 mars 2013 - Compte rendu du bureau du CSFPT

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 6 février 2013. 2. Tableau suivi des textes : La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 24 avril prochain : Texte 1 : (...)

6 février 2013

6 février 2013 - Compte-rendu du bureau du CSFPT

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 9 janvier 2013. (Ci- joint) 2. Tableau suivi des textes : (ci-joint) La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 6 février (...)

6 février 2013

6 février 2013 - Compte-rendu du bureau du Conseil Supérieur de la Fonction publique territoriale

1. Approbation du relevé d’observation du Bureau du 9 janvier 2013. (Ci- joint) 2. Tableau suivi des textes : (ci-joint) La DGCL a présenté le tableau des suivis des textes après avis du CSFPT. 3. Ordre du jour du CSFPT programmé le 6 février (...)

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- services publics territoriaux, communes, départements, régions et leurs établissements ;
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Elle regroupe plus de 85 000 adhérents, organisés en syndicats dans leurs collectivités ou entreprises, pour défendre leurs intérêts d’agents et salariés du service public, en convergence avec les autres salariés, les usagers et les populations.

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