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  • Article publié le 20 novembre 2014
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CNRACL | Dossier temps de travail

[rouge]SOMMAIRE[/rouge]

[rouge]INTRODUCTION[/rouge]
UN REGIME COMPLEXE
DES RYTHMES DE TRAVAIL DISPARATES

[rouge]FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE[/rouge]
DUREE DU TRAVAIL
Principe : 35 heures
Dérogations : durée réduite
Limitation et temps de repos
TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
Principe
Précisions
Régime des équivalences
Astreintes
ORGANISATION DU TRAVAIL
Cycles de travail
Tableau de service
Horaires variables
Le forfait jour
Les heures supplémentaires
REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT)
Les jours de RTT
Les conséquences des absences sur la réduction du temps de travail
Compte épargne temps

[rouge]FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE[/rouge]
LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL
Principe
Dérogations
Garanties minimales
TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
Notion de temps de travail effectif
Régime des équivalences
Astreintes
Permanences
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Cycles de travail
Horaires variables
Heures supplémentaires
REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT)
Les jours de RTT
Prise en compte des périodes de congé de maladie pour le calcul des RTT
COMPTE EPARGNE-TEMPS
Bénéficiaires
Alimentation du compte
Fonctionnement du compte
Utilisation du compte
Changement d’employeur
Indemnisation en cas de décès
Conditions d’indemnisation

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Point réglementation n° 8

Documents joints

1 Point réglementation n° 8 pdf



A propos

La Fédération CGT des services publics rassemble les personnels des :
- services publics territoriaux, communes, départements, régions et leurs établissements ;
- services départementaux d’incendie et de secours - SDIS (Sapeurs pompiers) ;
- secteurs publics et privés du logement social ;
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Elle regroupe plus de 85 000 adhérents, organisés en syndicats dans leurs collectivités ou entreprises, pour défendre leurs intérêts d’agents et salariés du service public, en convergence avec les autres salariés, les usagers et les populations.

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