Covid-19 : circulaire du 9 septembre 2021 concernant les agents vulnérables

En pièce jointe la circulaire du 9 septembre 2021 concernant les agents vulnérables à la Covid-19.

Ministère de la Cohésion des Territoires et des relations avec les collectivités territoriales | Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Version mise à jour au 01 septembre 2021 -

Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Version mise à jour au 01 septembre 2021 - NB : les informations contenues dans la présente FAQ sont (…)

Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques - Recommandations pour le déroulement des concours et examens de la fonction publique pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19

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Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) I Instruction relative à la mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

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Extension du « passe sanitaire » : les 10 points d’alerte de la Défenseure des droits

L’évolution rapide de l’épidémie de Covid-19, portée par le variant Delta, a conduit le gouvernement à présenter hier soir en Conseil des ministres un projet de loi relatif à « la gestion de la crise sanitaire ». Ce texte proposant des (…)

Décret du 2 avril 2021 prolongeant jusqu’au 1er juin la suspension du jour de carence pour les agents publics positifs au COVID19

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19

Actualisé au 29 octobre 2020 I- Les modalités de mise en oeuvre des mesures de protection dans l’entreprise dans le cadre d’un dialogue social II- Les mesures de protection des salariés III- Les dispositifs de protection des salariés IV- (…)

Décret no 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

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Note d’information DGCL relative à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de covid-19

P.J. : Circulaire du Premier ministre du t" septembre 2020 relative à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de covid-19. Textes de référence : Loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la (…)

Ordonnances concernant la Fonction publique

– Ordonnance no 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d’urgence sanitaire – (…)