- Article publié le 12 juin 2014
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MAPTAM | Analyse critique des enjeux pour les citoyens, le service public et l’emploi public et privé
Fiches
Annexes
Documents joints
1 Annexe 1 - Tableau de synthèse des métropoles pdf
2 Annexe 2 - tableau des compétences de la métropole de Grand Paris pdf
3 Annexe 3 - Tableau des compétences métropole de Lyon pdf
4 Annexe 4 - Tableau des compétences des métropoles de droit commun pdf
5 Annexe 5 - Tableau récapitulatif des dispositions relatives aux personnels pdf
6 Annexe 6 - Fiche rappel suppression d’emploi d’un fonctionnaire pdf
7 Fiche 0 - Introduction, synthèse, analyse critique, propositions CGT pdf
8 Fiche 1A - Clause générale de compétence pdf
9 Fiche 1B - Les collectivités territoriales chef de file pdf
10 Fiche 1C - La conférence territoriale de l’action publique (CTAP) pdf
11 Fiche 1D - Convention d’exercice concerté des compétences pdf
12 Fiche 2A - La carte intercommunale Ile de France pdf
13 Fiche 2B - Métropole de Grand Paris pdf
14 Fiche 2C - Métropole de Lyon pdf
15 Fiche 2D - Métrople d’Aix-Marseille-Provence pdf
16 Fiche 2E - Métropoles de droit commun pdf
17 Fiche 2F - Mesure de renforcement de l’intercommunalité pdf
18 Fiche 2G - le pôle métropolitain pdf
19 Fiche 2H - Le pôle d’équilibre et de coordination territoriale pdf
20 FICHE PREAMBULE ET SOMMAIRE pdf