1. Tableau de suivi des textes :
Présentation par la DGCL de la présentation de la parution des textes. Seuls cinq textes sont le circuit institutionnel avant parution au JO ou promulgation - (deux textes sur la police municipale, un texte sur le temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels, la loi MAP et affirmation des métropoles et la loi sur la déontologie).

2. Ordre du jour de la séance plénière du 13 novembre 2013 :
La DGCL propose de mettre à l’ordre du jour du CSFPT du 13 novembre les textes concernant :
– le cadre d’emplois des agents de maitrise ;
– le cadre d’emplois des policiers municipaux (grades de brigadiers-chefs principaux et de chefs de polices municipale) ;
– le décret sur le conseil d’administration des CDG ;
– Présentation du rapport « Pécheur ».

3. Groupe de travail sur les rythmes scolaire :
Jean-Pierre Bouquet président de la FS1 et Didier Pirot président de la FS2 piloteront ce groupe de travail. La feuille de route (ci-joint) est d’analyser et de faire des propositions sur les répercussions de la réformes des rythmes scolaires sur les diverses filières et cadres d’emplois impactés.

4. Groupe de travail sur la catégorie A :
Daniel Leroy président de la FS4 et Claude Michel président de la FS3 piloteront ce groupe de travail. La feuille de route (ci-joint) est de faire des propositions sur le plan statutaire, sur le plan des missions (encadrement, expertise) et sur le plan de la formation. Un focus sera fait sur la situation d’emplois et responsabilités spéciales

5. Questions diverses :
– La CGT interroge la DGCL sur les OPA – textes finalisés – passage au CSFOT premier trimestre 2013
– Filière Sapeurs-pompiers professionnels réforme catégorie C – cadre d’emplois des sergents et adjudants – sortie des textes deuxième trimestre.
– Promulgation de la loi MAP et affirmation des métropoles premier trimestre 2014 – Passage à l’assemblée nationale en seconde lecture à partir du 10 décembre 2013.

6. Calendrier du premier semestre du CSFPT 2014 :
Le calendrier du CSFPT doit s’adapter aux échéances électorales du mois de mars prochain (élections municipales).

– Bureau du CSFPT - 8 janvier 2014 ;
– Bureau et vœux – 29 janvier 2014 ;
– Bureau et séance plénière – 5 février 2014 ;
– Bureau et séance plénière – 12 mars 2014 ;
– Bureau et séance plénière – 30 avril 2014 ;
– Bureau et séance plénière – 11 juin 2014.

7. Prochaines Formations spécialisées :
– FS2 : 6 novembre 2013 (14h00).
– FS3 : le 6 novembre 2013 (9h30).

Le prochain Bureau du CSFPT est programmé le 13 novembre 2013.

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